1- La Loi ELAN et le Décret Tertiaire : Ensemble pour une Transition Énergétique

Il y a quatre ans, un vent de changement a soufflé sur le secteur des bâtiments tertiaires en France grâce à la Loi ELAN (Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique). Cette réforme profonde a touché divers domaines, allant de l’urbanisme à la construction, avec un objectif clair : moderniser notre société pour mieux répondre aux besoins actuels.

b- Pourquoi se concentrer sur les dépenses énergétiques du secteur du bâtiment ? ​

Le secteur du bâtiment représente en France 43% de la consommation énergétique totale, avec une émission annuelle de plus de 123 millions de tonnes de CO2. Le Chauffage, la Ventilation et la Climatisation sont responsables de la plus grande part de cette consommation

c- Isolation Thermique et étanchéité à l'air : problème ou solution ?

L’isolation thermique et l’étanchéité à l’air des bâtiments sont essentielles pour réduire la consommation, mais nécessitent d’être vigilant sur la qualité de l’air intérieur. Il est crucial de trouver un équilibre entre un apport d’air neuf suffisant et une bonne qualité de l’air intérieur.

Des Objectifs Ambitieux :

La Loi ELAN se distingue par ses objectifs audacieux. Elle s’attaque à plusieurs enjeux majeurs, dont l’augmentation de l’offre de logements, l’optimisation de la construction en vue d’une plus grande efficacité et accessibilité, et le renforcement du logement social. La mixité sociale est également encouragée pour favoriser l’unité dans notre société.

La Conformité à la Loi ELAN : La Loi ELAN impose des objectifs ambitieux de réduction de la consommation énergétique. Les bâtiments tertiaires de plus de 1 000 m² doivent réduire leur consommation de manière significative, soit de 40 % d’ici 2030, de 50 % d’ici 2040 et de 60 % d’ici 2050, par rapport à une année de référence postérieure à 2010.

 

La Quête de l’Économie d’Énergie :

Pour contribuer à l’effort de sobriété énergétique, la Loi ELAN propose deux approches :

  1. Réduction des Consommations Annuelles d’Énergie Finale : La réglementation exige une réduction progressive des consommations énergétiques des bâtiments tertiaires. L’objectif est clair : réduire la consommation de 40 % d’ici 2030, de 50 % d’ici 2040 et de 60 % d’ici 2060, par rapport à une année de référence postérieure à 2010.

  2. Seuil de Consommation en Valeur Absolue : Les bâtiments récents ou rénovés doivent atteindre des seuils de consommation énergétique finale déterminés en valeur absolue (en kWh/m²/an), basés sur des indicateurs spécifiques à chaque catégorie d’activité.

Le Décret Tertiaire : Introduit dans le cadre de la Loi ELAN, le Décret Tertiaire est une révolution dans le monde des bâtiments tertiaires. Son but premier est de réduire la consommation d’énergie de ces édifices, une priorité cruciale dans la lutte contre le changement climatique.

Ce décret s’adresse aux propriétaires et locataires de bâtiments tertiaires d’une surface d’exploitation supérieure ou égale à 1 000 m², englobant une variété de lieux tels que les bureaux, les espaces commerciaux, etc. Il est essentiel de noter que les constructions provisoires, les lieux de culte et les bâtiments liés à la sécurité sont exemptés.

Le non-respect de ces exigences peut entraîner des sanctions allant jusqu’à des amendes administratives de 1 500 € pour les personnes physiques et 7 500 € pour les personnes morales. De plus, l’omission de déclaration de consommation énergétique peut entraîner une mise en demeure, suivie de la publication des infractions, connue sous le nom de « name and shame. »

d- Comment réduire la consommation énergétique liée à la ventilation ? ​

Pourquoi ventile-t-on ?

La ventilation sert au renouvellement de l’air intérieur, c’est-à-dire à remplacer l’air vicié par de l’air neuf, en diluant les polluants. La ventilation est cruciale pour la santé des occupants et du bâtiment. Dans le tertiaire,  elle vise principalement à améliorer la productivité des occupants. Dans les résidences, elle améliore la qualité du sommeil et le bien-être.

Pourquoi ventile-t-on ?

La ventilation sert au renouvellement de l’air intérieur, c’est-à-dire à remplacer l’air vicié par de l’air neuf, en diluant les polluants. La ventilation est cruciale pour la santé des occupants et du bâtiment. Dans le tertiaire,  elle vise principalement à améliorer la productivité des occupants. Dans les résidences, elle améliore la qualité du sommeil et le bien-être.

Les Innovations de NanoSense : Pour répondre à ces défis, NanoSense propose des solutions révolutionnaires. Leurs sondes multi-capteurs permettent une gestion avancée de la ventilation, réduisant la consommation énergétique jusqu’à 74 %. Ces dispositifs surveillent en temps réel la qualité de l’air intérieur, ajustent les débits de ventilation en fonction des besoins réels et garantissent une meilleure efficacité énergétique.

Conclusion : 

Vers un Avenir Énergétique Durable La Loi ELAN et le Décret Tertiaire offrent à la France une opportunité sans précédent de progresser vers une économie plus respectueuse de l’environnement, avec une réduction significative des émissions de gaz à effet de serre. NanoSense se positionne comme un partenaire essentiel pour aider les bâtiments tertiaires à atteindre les objectifs de la Loi ELAN, en optimisant la qualité de l’air intérieur et en réduisant la consommation d’énergie. Il est temps de s’engager pour un environnement plus propre et une économie plus durable.